Mentions légales
Edition du site:
Le site commune-valdemoder.fr est la propriété de la Mairie de Pfaffenhoffen9, place du Marché – BP 70022 - PFAFFENHOFFEN 67350 VAL DE MODER
Tel:03.88.07.70.55
Conception - réalisation:
Florian FISCHER www.florian-fischer.fr - Bruno ZEYER
Directeur de la publication
Jean-Denis ENDERLIN
Actualisations - mises à jour:
Mairie de Val de Moder, Commission Communication
Hébergement:
OVHSAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Traitement des données personnelles:
L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.Toutes les informations personnelles recueillies sur ce site sont purement à but informatif et ne seront en aucun cas utilisées à des fins commerciales. Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations vous concernant sont destinées à la mairie de Pfaffenhoffen, responsable du traitement. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adresser un email à la mairie de Pfaffenhoffen en cliquant sur le lien suivant : Lien